Mentions légales

1. Éditeur

Le site et l’application Festiplan (www.festiplan.fr) sont édités par Monsieur Romain Lenoir, entrepreneur individuel, 5 rue Paira, 92190 Meudon, France.

SIREN : 919 320 994 · SIRET : 919 320 994 00024 · N° de TVA intracommunautaire : FR18919320994 · Activité : programmation informatique (NAF 6201Z).

Contact : contact@festiplan.fr. Directeur de la publication : Romain Lenoir.

2. Hébergement

Application et base de données : SAS PulseHeberg, 9 boulevard de Strasbourg, 83000 Toulon, France (pulseheberg.com). Le serveur est situé en France.

Photos et vidéos : Microsoft Azure (Microsoft Ireland Operations Limited, One Microsoft Place, South County Business Park, Leopardstown, Dublin 18, Irlande), stockage dans l’Union européenne.

Envoi des emails : Brevo (Sendinblue SAS, France), dans l’Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

Le site, l’application et leurs éléments (textes, graphismes, logo, icônes, captures, code source) sont la propriété exclusive de Romain Lenoir et sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation sans accord écrit préalable est interdite.

Les contenus publiés par les membres (photos, vidéos, messages, descriptions de soirées) restent la propriété de leurs auteurs, dans les conditions prévues par les conditions générales d’utilisation.

4. Signaler un contenu

Pour signaler un contenu illicite ou contraire aux conditions (photo, vidéo, message, soirée publique, fiche de membre ou d’établissement), écrivez à contact@festiplan.fr en indiquant : l’adresse de la page ou le nom de la soirée, le contenu en cause, les raisons pour lesquelles il vous paraît illicite et vos coordonnées. Chaque signalement est examiné rapidement ; le contenu peut être retiré et le compte concerné suspendu.

Point de contact unique pour les autorités et les utilisateurs (règlement européen sur les services numériques) : contact@festiplan.fr, en français ou en anglais.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité : données collectées, finalités, destinataires, durées de conservation, droits et cookies. Festiplan n’utilise que des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du service, sans publicité ni mesure d’audience.

Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition) : depuis « Mon compte », ou à contact@festiplan.fr.

6. Droit applicable

Le site est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, et sous réserve des règles impératives protégeant les consommateurs, les tribunaux du ressort de la cour d’appel de Versailles sont compétents.